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Les archives du temps - Continuum

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DEPOT
1 re EDITION : JUIN 2012
N° 2012-06-0182

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes
2 et 3 de l’article L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions
strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une
utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la
source, que les « analyses et les courtes citations justifiées par le caractère
critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute
représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement
de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et
suivants du code de la propriété intellectuelle.

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